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Éditeur du site
Le site survol.be est édité par : Kevin Wuyts, entreprise en personne physique, dont le siège est établi Square du Lion 4, 1495 Villers-la-Ville (Sart-Dames-Avelines), inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0801.754.686, TVA BE 0801.754.686.
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Hébergement
Le site est hébergé au sein de l'Union européenne par OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Activités de drone
Les prestations de prise de vue aérienne sont réalisées au moyen d'aéronefs sans équipage à bord (UAS), en catégorie ouverte, conformément aux règlements d'exécution (UE) 2019/947 et délégué (UE) 2019/945. L'exploitant est enregistré auprès du SPF Mobilité et Transports (DGTA) sous le numéro BELb18yp5fnjybz7 et couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Les images livrées aux clients font l'objet d'une cession de droits d'usage définie dans chaque devis.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les prix affichés sont des prix de départ : seul le devis accepté a valeur contractuelle.
Litiges et médiation
Le droit belge est applicable. En cas de litige de consommation, le consommateur peut recourir au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.